CONDITION GÉNÉRALES D'UTIlISATION

Préambule

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après désignées les "CGU") régissent l'utilisation du site web [Nom de votre site] (ci-après désigné le "Site") ainsi que les services qui y sont proposés.

Acceptation des CGU

Toute personne accédant au Site et/ou utilisant ses services (ci-après désignée l'"Utilisateur") reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGU et les accepte sans réserve. L'accès au Site et son utilisation impliquent l'acceptation pleine et entière des présentes CGU.

Modification des CGU

Le propriétaire du Site se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU. Les Utilisateurs sont invités à consulter régulièrement les CGU afin de prendre connaissance des éventuelles modifications. L'utilisation continue du Site après la publication des modifications vaut acceptation de ces dernières.

Accès au Site

Le propriétaire du Site s'efforce de maintenir l'accès au Site accessible en permanence, sans pour autant être tenu à une obligation d'y parvenir. L'accès au Site peut être temporairement suspendu en cas de maintenance, de mise à jour ou pour toute autre raison, sans préavis ni indemnité.

Responsabilité de l'Utilisateur

L'Utilisateur est seul responsable de son utilisation du Site. Il s'engage à utiliser le Site conformément aux lois en vigueur, aux présentes CGU et aux éventuelles conditions particulières applicables à certains services. L'Utilisateur s'engage à ne pas porter atteinte à la sécurité du Site, à ne pas perturber son fonctionnement et à ne pas accéder frauduleusement aux systèmes informatiques du Site.

Propriété intellectuelle

Le contenu du Site, incluant notamment les textes, images, logos, vidéos, et toute autre donnée, est protégé par des droits de propriété intellectuelle détenus par le propriétaire du Site ou ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation du contenu du Site, en tout ou partie, est strictement interdite sans autorisation préalable écrite du propriétaire du Site.

Données personnelles

La collecte et le traitement des données personnelles des Utilisateurs sont régis par la Politique de Confidentialité du Site, accessible à l'adresse [lien vers la Politique de Confidentialité].

Limitation de responsabilité

Le propriétaire du Site s'efforce de fournir des informations fiables et à jour, mais ne saurait garantir l'exactitude, la complétude ou la pertinence du contenu du Site. En conséquence, le propriétaire du Site décline toute responsabilité quant à l'utilisation qui pourrait en être faite par les Utilisateurs.

Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont régies par la loi [indiquez la loi applicable]. En cas de litige, les parties s'efforceront de trouver une solution à l'amiable. À défaut, tout litige relatif aux présentes CGU sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux compétents de [indiquez la juridiction compétente].