Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de biens ou de services proposés par [Nom de l'entreprise] (ci-après dénommée "le Vendeur") à ses clients (ci-après dénommés "le Client").
Les présentes CGV s'appliquent à toutes les ventes de biens ou de services réalisées par le Vendeur auprès des Clients, que les parties soient des professionnels ou des consommateurs.
Les commandes peuvent être passées en ligne sur le site web du Vendeur, par téléphone, par e-mail ou tout autre moyen de communication convenu entre les parties. Toute commande implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV.
Les prix des produits ou des services sont indiqués en euros et sont ceux en vigueur au moment de la commande. Ils s'entendent toutes taxes comprises (TTC) et hors frais de livraison, sauf indication contraire. Le paiement s'effectue comptant à la commande, sauf conditions particulières convenues entre les parties.
Les délais de livraison sont indiqués lors de la passation de commande et sont donnés à titre indicatif. Le Vendeur s'efforce de respecter ces délais, mais ne peut être tenu responsable des retards de livraison dus à des circonstances indépendantes de sa volonté.
Le transfert de propriété des biens vendus s'effectue au moment du paiement intégral du prix par le Client. Les risques de perte ou de détérioration des produits sont transférés au Client dès leur remise par le Vendeur au transporteur.
Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d'un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
Le Vendeur garantit la conformité des produits ou des services vendus aux spécifications mentionnées dans le contrat et s'engage à remédier à tout défaut de conformité dans les meilleurs délais.
La responsabilité du Vendeur ne peut être engagée en cas d'inexécution ou de mauvaise exécution du contrat due soit au fait du Client, soit au fait insurmontable et imprévisible d'un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure.
En cas de litige, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du lieu du siège social du Vendeur.
Le Vendeur s'engage à protéger les données personnelles des Clients et à les traiter dans le respect de la réglementation en vigueur, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Si une ou plusieurs clauses des présentes CGV sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres clauses garderont toute leur force et leur portée.